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La paroisse, genèse d'une forme territoriale

Territoires agraires et limites paroissiales

Agrarian territories and parish boundaries
Samuel Leturcq
p. 89-104

Résumés

Le « terroir », territoire sur lequel une communauté paysanne exerce une compétence en matière agraire, est une réalité mal connue des campagnes médiévales et modernes. En l'absence de sources définissant précisément cette réalité spatiale, les historiens tendent volontiers à confondre territoire agraire et territoire paroissial. De nombreux exemples, répartis sur l'ensemble du territoire français, montrent toutefois que cette confusion doit être évitée ; le territoire agraire possède une cohérence assise sur une logique d'exploitation foncière étrangère aux préoccupations religieuses ou fiscales de la paroisse. Une paroisse peut être morcelée en plusieurs territoires agraires, ou alors être intégrée toute entière, ou en partie, dans un territoire dont l'existence juridique est fondée sur des ententes intercommunautaires.

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Notes de la rédaction

Les figures mentionnées dans cet article sont consultables dans la version imprimée du numéro 49.

Texte intégral

1L'étude de la relation existant entre la paroisse et les territoires agraires exige quelques éclaircissements sémantiques préalables. L'expression « territoire paroissial » ne pose pas de réel problème de définition, dans la mesure où il s'agit d'une réalité institutionnelle tangible et largement reconnue, à laquelle se réfèrent couramment les actes publiques et privés.

2L'expression « territoire agraire » désigne une réalité plus délicate à définir. En effet, ce cadre institutionnel est largement ignoré dans les textes, occulté par l'institution de la paroisse qui apparaît comme le cadre administratif de référence. De fait, à ma connaissance, aucune source juridique ne définit la teneur de ce ressort territorial. Dans les textes médiévaux et modernes, les termes vagues et ambigus de territorium, « terroir », se rapportent à cette réalité fuyante. En l'absence d'une dénomination précise, les historiens usent couramment des termes « terroir », ou encore « finage » pour désigner la zone sur laquelle une communauté d'exploitants exerce un certain contrôle ; comme cet espace est rarement défini et clairement délimité dans les sources (même lorsqu'une distinction avec le territoire paroissial est bien attestée), les études s'étendent peu sur ce problème, en tout cas pas avec toute la précision désirée 1. Face à une situation peu connue et mal documentée, la distinction entre territoire paroissial et terroir d'exploitation est peu nette. Dans quel cadre territorial la communauté paysanne exerce-t-elle ses prérogatives en matière agraire ? Existe-t-il une confusion territoriale des ressorts paroissiaux et agraires ? Nous verrons dans un premier temps que cette confusion territoriale ne correspond sans doute pas à la réalité la plus courante dans les campagnes anciennes : le territoire agraire possède une cohérence assise sur une logique d'exploitation foncière étrangère aux préoccupations religieuses ou fiscales de la paroisse. De fait, les communautés agraires exercent couramment leurs compétences sur des territoires qui ignorent les contraintes paroissiales ; une paroisse peut être morcelée en plusieurs territoires agraires, ou alors être intégrée toute entière, ou en partie, dans un territoire dont l'existence juridique est fondée sur des ententes intercommunautaires.

Territoire paroissial / territoire agraire : des ressorts territoriaux nettement distincts

3Dans une large moitié septentrionale de la France, les sources fiscales présentent les individus comme membres d'une communauté paroissiale et habitants d'un lieu (agglomération ou habitat isolé). Dans l'aire méridionale, la force identitaire de la paroisse tend à s'estomper devant le cadre de la seigneurie, le « mandement » dans le Sud-Ouest, le castrum en Languedoc... 2. Face à cette omniprésence de la paroisse ou de la seigneurie, la communauté des exploitants agricoles, détentrice de prérogatives en matière agraire, est rarement citée dans les archives, hormis à l'occasion des conflits autour de la gestion des communaux qui ont livré de nombreux procès-verbaux de délimitation. Il est remarquable de constater que les chartes de franchises, dont la fonction est de fixer par écrit les droits des communautés paysannes, s'abstiennent de délimiter clairement l'espace sur lequel s'exercent les prérogatives de ces communautés. Il résulte de ce silence que, si le problème de la définition du ressort territorial de la communauté agraire se pose, la réponse est loin d'être tranchée. De nombreux historiens considèrent que le cadre paroissial a pu catalyser les premières solidarités 3. Robert Fossier, dans quelques chartes de coutumes picardes et hennuyères, trouve la trace d'une extension des compétences de la communauté aux limites de la paroisse 4 ; les historiens tendent à admettre tacitement une correspondance fréquente entre le territoire paroissial et le territoire agraire, comme le fait par exemple Guy Fourquin pour l'Île-de-France 5. En fait, ce postulat s'accompagne implicitement de l'idée qu'il existe une hiérarchie entre les deux institutions ; l'appartenance à une paroisse, qui comporte une charge identitaire puissante, est supposée primer sur le rattachement à une communauté agraire.

4Pourtant, cette confusion territoriale, quoique souvent invoquée, n'est pas un cas de figure automatique. Ainsi, Alain Derville, étudiant l'organisation communautaire des campagnes flamandes à la fin du Moyen Âge sur la base d'une enquête fiscale, recense beaucoup plus de collectes qu'il n'existe de paroisses 6. De nombreuses études montrent, en effet, qu'au sein d'une paroisse peuvent coexister plusieurs communautés agraires. En Hurepoix, par exemple, la paroisse d'Athis comprend, sous l'Ancien Régime, trois communautés nettement distinctes : Athis, Mons et Ablon ; on devine dans le cas présent un découpage du territoire paroissial d'Athis en plusieurs terroirs dépendant de chaque communauté d'exploitants. Tout proche d'Athis et à la même époque, Bruyère-le-Châtel est constitué de treize centres habités, deux communautés agraires (Bruyères et Ollainville), l'ensemble étant intégré dans deux paroisses ; dans ce cas précis, les sources montrent que les limites paroissiales sont débordées par les terroirs agraires de deux communautés d'exploitants 7. Sous l'Ancien Régime, de tels cas sont en fait monnaie courante dans la France méridionale. En Comminges, par exemple, les six villages de Biros géraient au xvie siècle, chacun pour son compte, la répartition et la levée de l'impôt, la communauté ayant à sa tête six consuls 8 ; dans les Landes 9 comme dans les vallées pyrénéennes et alpines, des situations approchantes sont connues. On trouve des exemples similaires pour la période médiévale, tant en France du Nord que dans le Midi. Ainsi en 1217, un acte mentionne la communitas villae de Cottainville, intégrée dans la paroisse de Oinville-Saint-Liphard, en Beauce ; cette paroisse comprend donc au moins deux communautés agraires au début du xiiie siècle. En Auvergne, comme en Quercy, les « mas » sont dotés d'un finage qui leur est propre ; la coutume d'Auvergne, par exemple, précise que dans le haut pays d'Auvergne, les Combrailles, le duché de Montpensier, la vicomté d'Ambert, « les pâturages sont limités par village (mas) » 10. En Bretagne, pays d'habitat très dispersé, chaque hameau possède couramment un finage. Il arrive que la communauté de l'un de ces hameaux parvienne à hisser au rang de paroisse le territoire qu'elle contrôle, à l'instar du hameau de Vautorte, dans le Maine. En 1210, ce hameau dépendant de l'église paroissiale de Montenay possède une chapelle, puis un chapelain ; en 1217, l'évêque du Mans bénit le cimetière, mais ce n'est qu'en 1225 que la chapelle accède au rang d'église paroissiale 11 ; territoire agraire et territoire paroissial tendent alors à se recouvrir.

5Ces cas très divers démontrent que la concordance entre la « communauté de prière » qu'est la communauté paroissiale et la « communauté de labeur » qu'est la communauté agraire n'est pas une nécessité. Il en va de même sur le plan territorial, dans la mesure où la constitution des territoires paroissiaux et agraires est fondée sur deux logiques radicalement différentes. Le territoire paroissial est une circonscription à la fois religieuse et fiscale, tandis que le terroir d'une communauté d'exploitants obéit à la logique de l'exploitation foncière. Pour reprendre une expression judicieuse et éclairante de Monique Bourin, « ce sont les hommes qui vont à la messe, pas les parcelles » 12. Les limites paroissiales déterminent sans ambiguïté le rattachement des fidèles à un centre paroissial en fonction de leur résidence, tandis que le territoire agraire installe des terres dans la sphère de compétence d'une communauté d'exploitants. On trouve ici deux logiques radicalement différentes, qui fondent les natures divergentes de ces ressorts territoriaux.

6Cette discussion sur les natures différentes des territoires paroissiaux et agraires peut paraître byzantine ; on pourrait penser qu'une distinction aussi subtile est plus théorique que réelle. En effet, les sources écrites disponibles pour le Moyen Âge et la période moderne ignorent largement l'existence des territoires agraires, de telle sorte qu'on pourrait finalement se rallier à l'idée généralement admise que le territoire paroissial servait couramment de cadre institutionnel pour les communautés paysannes, hormis les nombreux cas de conflits de pâturage qui révèlent incidemment une géographie agraire plus subtile. Il est cependant dangereux d'accepter cet argument a silentio sans un examen plus approfondi. S'il est entendu que les archives médiévales et modernes permettent difficilement d'aborder la nature de ces territoires agraires, la documentation contemporaine en offre la possibilité. Si l'on considère que le réseau communal actuel hérite dans ses grandes lignes de l'organisation paroissiale d'Ancien Régime, on peut envisager de retrouver dans les usages locaux des traces de ces territoires agraires, nettement distincts des territoires paroissiaux/communaux. Le code général des collectivités territoriales 13 mentionne l'existence des « sections de commune », dont l'article L-2411-1 donne la définition suivante :

« Constitue une section de commune toute partie d'une commune qui possède à titre permanent et exclusif des biens ou des droits distincts de ceux de la commune. La section de commune a une personnalité juridique. »

7La plupart du temps, une section de commune correspond à un hameau (ou groupe de hameaux) qui possède un patrimoine qui lui est propre, distinct de celui de la commune, et qui administre ses biens de manière autonome au sein d'une organisation communautaire à laquelle est reconnue une personnalité juridique. Il est essentiel de souligner que ces petites communautés de hameaux possèdent une personnalité juridique, reconnue par les autorités. Biens et droits de la section de commune sont gérés par une commission syndicale dont la constitution, le fonctionnement, les prérogatives et les liens avec la commune sont définis par les articles L. 2411-3, 4, 5, 6, 7, 8 du code des collectivités territoriales. En pratique, les membres de cette commission syndicale (4, 6, 8 ou 10) sont élus parmi les membres éligibles au conseil municipal de la commune de rattachement selon les mêmes règles que les conseillers municipaux des communes de moins de 2 500 habitants ; les électeurs doivent toutefois justifier d'un domicile réel et fixe sur le territoire de la section, ou alors être propriétaires de biens fonciers sis sur le territoire de la section (art. L. 2411-3). Un rapport d'information du sénateur Jean-Paul Amoudry au nom de la mission commune d'information chargée du bilan de la politique de la montagne (annexé au procès-verbal de la séance du 9 octobre 2002) évoque l'origine très ancienne de ces sections de commune, issues des usages locaux, c'est-à-dire du droit coutumier :

« En pratique, une section de commune n'est pas créée par décision de l'autorité publique, mais existe dès qu'est constatée l'existence d'un patrimoine collectif appartenant aux habitants d'une fraction de la commune. Cependant, les habitants d'une section, d'un hameau ou d'un quartier ne peuvent pas décider de créer une section : s'ils achètent en commun des biens, même en déclarant agir au nom de cette communauté, ils en deviennent propriétaires indivis mais aucune section n'existe de ce fait. Ainsi l'existence d'une section communale provient des usages locaux. » 14

8En 1999, ce rapport sénatorial estimait à 26 800 le nombre de sections de communes existant en France ; 12 départements en compteraient plus de 1 000 : l'Aveyron, le Cantal, la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Loire, la Haute-Loire, le Lot, la Lozère, le Puy-de-Dôme, le Tarn et la Haute-Vienne. Ce chiffre a sans aucun doute subi une régression considérable depuis le début du xixe siècle, dans la mesure où les sections de communes sont souvent menacées par la déshérence (faible intérêt manifesté par les membres des sections qui ne se réunissent plus, ou encore désertion des hameaux suite à l'exode rural qui entraîne la dissolution de la section de commune, prévu par l'article L. 2411-12) et la politique de récupération et d'absorption des municipalités ; l'article L. 2411-11 donne en effet la possibilité aux sections de transférer les biens et droits à la commune et de décider leur propre dissolution.

9Ces données contemporaines demanderaient à être cartographiées afin d'apprécier plus finement l'ampleur du phénomène dans chaque province ; on observerait alors sans doute des spécificités régionales dont il faudrait rechercher les causes. Toutefois la situation générale actuelle, empreinte indubitablement dégradée d'une réalité d'Ancien Régime fossilisée dans les usages locaux, témoigne de manière éloquente d'une fragmentation courante des espaces paroissiaux en territoires gérés par des communautés agraires, entités autonomes vis-à-vis des communautés paroissiales. L'examen de ces sections de commune, ultimes vestiges des territoires agraires médiévaux et modernes, met en évidence des formes diverses et mouvantes.

Le territoire agraire, une réalité à géométrie variable

10Les territoires sur lesquels les communautés paysannes exercent un contrôle prennent des formes très diverses. La trace la plus visible (et la mieux connue) d'une emprise communautaire sur l'espace agraire se retrouve dans le phénomène des « communaux ». S'étendant le plus souvent sur les espaces incultes des terroirs (incultum), ces « usages » correspondent à des zones boisées ou buissonneuses (friches, landes, garrigues...), à des espaces humides ou périodiquement inondables (marécages, prairies alluviales...), ou encore à des lieux difficilement accessibles à cause de contraintes de relief (prairies d'altitude...), ou plus modestement à des fossés et bords de chemins. Soumis durant la période médiévale aux assauts des défrichements et des assèchements, les communaux couvrent des superficies très diverses selon les régions. Les enquêtes menées durant la période moderne 15 (que l'on peut supposer témoigner d'une situation approchante de celle qui prévaut aux xive-xve siècles) montrent que les « terres vaines et vagues » occupent une portion substantielle des terroirs (plus de 10 %, voire au-delà de 25 % dans les zones montagneuses) dans un secteur qui occupe toute la moitié orientale de la France, des Ardennes au massif pyrénéen, englobant une bonne partie de la Champagne, la Bourgogne, l'Auvergne, le Languedoc et les landes de Gascogne ; dans ces régions, les communautés paysannes exercent leurs prérogatives agraires sur des secteurs très importants du territoire paroissial. Ailleurs, les communaux occupent des espaces restreints, voire résiduels (comme en Beauce), fréquemment éclatés en quelques morceaux plus ou moins modestes au sein du territoire paroissial.

11Les prérogatives agraires des communautés paysannes ne sont pas limitées à la gestion des communaux. Les assolements, le pacage des troupeaux (vaine pâture et parcours), la réfection des chemins... suscitent des ententes et des pratiques solidaires qui sortent du cadre restrictif des « communaux ». Dans les paroisses couvrant des superficies très importantes (comme les « plou » de Bretagne), ou encore dans les zones d'habitat fortement dispersé, la division du territoire paroissial en une myriade de petits terroirs d'exploitations s'avère inévitable. La dispersion du peuplement en une multitude de hameaux peut aussi favoriser l'éclatement du territoire paroissial. En Beauce, l'examen conjoint des terriers modernes dressés avec leurs plans en 1696 et des censiers des xive et xve siècles concernant la châtellenie de Toury permet de comprendre la structure de ces terroirs liés à des hameaux satellites d'un centre paroissial 16. En 1696, la population de la paroisse de Toury (qui couvre environ 1 700 ha) se concentre largement dans le centre paroissial (le village de Toury), mais aussi dans trois hameaux (Boissay, Armonville et Germonville) ; notons qu'au bas Moyen Âge le peuplement tourysien connaît une dispersion plus importante encore, avec trois hameaux supplémentaires (Maisons, Le Mesnil et Glatigny) désertés pour des raisons inconnues entre 1471 et 1546. Les déclarations des 380 personnes, groupes de personnes ou institutions qui détiennent les terres de Toury en 1696, livrent une information cartographiable permettant d'analyser précisément les aires de répartition des terres exploitées par les habitants de chaque agglomération. Les cartes 1 et 2 synthétisent les résultats de cette enquête.

Délimitation du terroir agraire de la communauté de Toury selon le critère de la distance.

12–  En premier lieu, la carte 1 montre que les tenanciers résidant au sein du village de Toury détiennent des exploitations émiettées en une multitude de parcelles dispersées dans le finage. Toutefois, il convient de noter que cette dispersion n'est pas uniforme au sein du territoire paroissial ; les villageois contrôlent l'ensemble des terres environnant le centre paroissial dans un rayon de deux kms seulement, distance au-delà de laquelle la présence des tenanciers résidant dans le centre paroissial se raréfie, voire disparaît complètement au profit de tenanciers horsains, issus des paroisses voisines de Toury. Cette observation met nettement en évidence une inadéquation entre le ressort paroissial et le territoire contrôlé effectivement par les habitants du village de Toury ; les franges périphériques du territoire paroissial sont détenues et exploitées par des personnes résidant dans les paroisses voisines de Tivernon et Chaussy au sud, Saint-Péravy-Epreux et Oinville-Saint-Liphard au nord.

13–  À l'inverse, la carte 2 montre que chaque hameau de la paroisse de Toury possède un territoire particulier, relativement restreint, au sein duquel les habitants tendent à concentrer leurs acquisitions de terre et leurs activités agricoles ; notons toutefois que ce comportement n'exclut pas, d'une part, l'émiettement parcellaire, d'autre part, dans une certaine mesure, l'appropriation et l'exploitation de terres en dehors de cet espace. C'est à proximité du hameau, à une distance de 1,7/1,8 km, 2 km tout au plus, que ces emblavures sont localisées ; le facteur de la distance apparaît ici, à l'instar des observations faites pour le village, essentiel. On remarque toutefois que le facteur de la hiérarchie des centres de peuplement intervient aussi dans la construction de ces entités territoriales, dans la mesure où les hameaux, dominés par la présence toute proche du centre paroissial, occupent systématiquement une position excentrée par rapport à l'aire de répartition des parcelles qu'ils dominent. Il existe une véritable fracture comportementale entre le village et ses satellites, débouchant de fait sur une sorte de cloisonnement du finage paroissial. Toutefois, ces cloisons ne sont pas étanches, dans la mesure où propriétaires et fermiers du bourg possèdent et exploitent un grand nombre de terres dispersées dans l'ensemble du territoire paroissial de manière homogène. Mais les habitants des hameaux, en concentrant leurs activités dans certains secteurs géographiques, tendent à marquer un territoire particulier au sein de ce territoire paroissial. Aussi, la cartographie de la répartition des tenures et exploitations tend-elle à préciser les perceptions et les mentalités spécifiques, selon le lieu de résidence. Les villageois, en occupant largement l'ensemble de l'espace paroissial (dans un rayon de deux kms environ autour du village), révèlent une perception uniforme et unitaire du territoire communautaire ; ils sont partout chez eux dans un territoire qui intègre les hameaux. A contrario les habitants des hameaux, moins nombreux et satellites du village, montrent une tendance à négliger cette vision uniforme et unitaire du territoire communautaire, pour concentrer les efforts sur une portion seulement de ce territoire communautaire. De l'analyse spatiale des comportements résulte en fin de compte l'impression de l'existence de divisions au sein de la communauté agraire de Toury. Théoriquement unie et unanime, cette communauté semble traversée par des failles. En particulier, les hameaux paraissent constituer des groupes d'intérêt, des petites communautés qui n'ont aucune reconnaissance officielle, mais qui pourtant cherchent à participer activement à la gestion d'un secteur particulier du territoire paroissial. Le terrier de 1546 17 (comme antérieurement les censiers des xive-xve siècles) met en évidence très nettement le découpage du territoire paroissial en terrouers ; les tenanciers évoquent fréquemment, au cours de leur déclaration, les terrouers de Boissay, d'Armonville et de Germonville (et ceux de Maisons, Le Mesnil et Glatigny dans les terriers bas-médiévaux). Cette notion de terrouer est fondamentale pour la compréhension de l'organisation du territoire agraire de la paroisse de Toury, dans la mesure où elle détermine une gestion non pas communautaire, mais intercommunautaire. En effet, ces circonscriptions tacites, officieuses, organisées autour de chaque hameau de la paroisse de Toury, mettent en évidence l'existence de communautés propres à chaque hameau, qui se confondent officiellement dans celle du village paroissial. Ces communautés apparaissent toutefois étroitement subordonnées à la communauté villageoise.

Aire de répartition des parcelles dépendant des hameaux de Boissay, Armonville et Germonville en 1696.

14À un niveau supérieur, le terroir d'exploitation transcende couramment la paroisse dans le cadre d'ententes intercommunautaires liées aux pratiques de dépaissance des troupeaux, comme par exemple la pratique du parcours de clocher à clocher pratiquée en Beauce et réglementée par la coutume d'Orléans :

« En terres vaines roturières, les habitans d'une paroisse peuvent mener pasturer leurs bestes de leur creu, nourriture, pour leur usage, jusques au clocher des paroisses joignans et tenans à eux, synon que les terres soient closes ou fossoyées 18. »

15Les coutumes de Vitry-le-François (1509), Châlons (1556) et de Lorraine (1594) précisent : « Là où il n'y a clochers, le vain pâturage s'étend jusqu'à l'endroit du milieu et moitié des villages » 19. Dans la pratique, les ententes intercommunautaires, mises en évidence par ces coutumes, construisent des territoires de pacage qui doublent quasiment la superficie du territoire paroissial, comme le montre la reconstitution du territoire de pacage de la communauté de Toury en Beauce selon la coutume d'Orléans, dont l'usage à Toury est bien attesté dans les sources (carte 3). On retrouve des pratiques similaires dans les vallées montagnardes, où les communautés s'entendent pour la gestion du parcours des troupeaux dans les pâturages d'altitude, à l'instar par exemple des juntes pyrénéennes dont Christian Desplat montre la genèse et le développement 20.

16À la différence du ressort paroissial qui tend à être précisément délimité, les terroirs se singularisent par leur caractère multiforme et changeant... en un mot, par leur souplesse. En fait, les territoires agraires s'apparentent volontiers à des « aires de chalandise », des bassins d'attraction sur lesquels des groupes d'exploitants, soudés par des nécessités liées à l'exploitation de la terre, exercent un contrôle par le biais de conventions tacites, parfois énoncées dans des règlements (comme on l'a vu pour les coutumes réglementant le parcours de clocher à clocher), souvent à la suite de conflits liés au pacage des troupeaux. Le terroir résulterait donc d'un équilibre territorial entre des groupes d'habitants, en fonction d'un certain nombre de critères :

17–  d'abord deux critères géographiques fondamentaux : la distance et la hiérarchie entre les centres de peuplement ;

18–  un critère juridique et institutionnel : les coutumes en vigueur ;

19–  un critère agraire : selon l'activité pratiquée (élevage ou agriculture), les exploitants tendent à exercer un contrôle sur un secteur préférentiel où ils concentrent leurs activités. Cette particularité détermine, pour une même communauté, la complexité de cette géographie paysanne, caractérisée par une superposition de territoires différents, se recouvrant partiellement, en fonction de l'activité concernée : c'est ainsi que le secteur emblavé contrôlé par les laboureurs d'une communauté ne correspond pas au territoire de parcours des troupeaux des membres de cette même communauté.

20Il résulte de ces caractéristiques que les limites de ces terroirs sont nécessairement floues, fluctuantes, perméables aussi, car la réalité de l'exploitation agricole interdit formellement le cloisonnement de l'espace, à la différence de la réalité paroissiale, dont la vocation est d'encadrer la population.

Le territoire de parcours des troupeaux de Toury (délimité par les clochers des églises paroissiales voisines).

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Notes

1  D. Pichot, Le Village éclaté. Habitat et société dans les campagnes de l'Ouest au Moyen Âge, Rennes, 2002. L'auteur précise que le finage des communautés de hameau couvre une superficie moyenne de 50 à 100 ha, sans livrer de cartographie de ce phénomène.
2  M. Bourin, R. Durand, Vivre au village au Moyen Âge. Les solidarités paysannes du xie au xiiie siècle, Rennes, 2000 (1984).
3  Cf. A. Chédeville, Chartres et ses campagnes (xie-xiiie siècles), Chartres, 1991 (1973), p. 219 sq.
4  R. Fossier, Chartes de coutumes en Picardie (xie-xiiie siècles), Paris, 1974, p. 34 : À propos d'un serment de paix collectif en 1111, « comme la cérémonie se déroule dans l'église ou sur le territoire sacré qui l'entoure, l'idée de la paix du village s'identifie à celle de la paroisse ; les libertés ainsi accordées aux paysans, le sont sur le ressort de cette paroisse ; aussi bien plus tard la charte de Prisches définira-t-elle le terroir du village infra terminos pacis [...] ».
5  G. Fourquin, Les Campagnes de la région parisienne à la fin du Moyen Âge (du milieu du xiiie au début du xvie siècle), Paris, 1964, p. 190 : « Telle qu'elle se présentait au xiiie siècle, la communauté rurale “française” était sans nul doute fortement organisée. Il s'agit d'une contrée d'habitat le plus souvent groupé et très dense en général. La paroisse, ici comme ailleurs, prêtait ses limites à la plupart des communautés, et les confréries – dont l'histoire reste à faire – y étaient très solidement constituées. »
6  A. Derville, « Les paysans du Nord : habitat, habitation, société », dans Villages et villageois au Moyen Âge, Paris, 1992, p. 81-100.
7  J. Jacquard, La Crise rurale en Île-de-France (1550-1670), Paris, 1974, p. 85 sq.
8  R. Souriac, Le Comté de Comminges au milieu du xvie siècle, Paris, 1978, p. 230.
9  A. Zink, Clochers et troupeaux. Les communautés rurales des Landes et du Sud-Ouest avant la Révolution, Bordeaux, 1997.
10  M. Deveze, « Le pâturage au xvie siècle dans la moitié nord de la France d'après les “coutumes” », Bulletin philologique et historique (jusque 1610) du Comité des travaux historiques et scientifiques, 1, 1969, p. 36.
11  D. Pichot, op. cit., p. 232-233.
12  Séminaire de l'UMR 6575 « Archéologie et territoires » (Tours), 30 juin 2000.
13  J.-J. Bienvenu, Ch. Debouy, J. Moreau et alii, Code général des collectivités territoriales 2005, Paris, 2004. Le texte du Code général des collectivités territoriales est disponible sur Internet à l'adresse suivante : http://moteur-auracom.com/cgi-bin/aurweb.exe/cgct/voir.
14  Rapport d'information du Sénat no 15 (2002-2003), t. 1 – Mission commune d'information.
15  N. Vivier, Propriété collective et identité communale. Les biens communaux en France. 1750-1914, Paris, 1998, p. 32.
16  AD Yvelines. D 1266 et 1267 (Terriers de Toury, 1696), D 1315 et 1316 (censiers de la châtellenie de Toury, 1382, 1446, 1469, 1470 et 1471). Cf. S. Leturcq, En Beauce, de Suger aux Temps modernes. Microhistoire d'un territoire d'openfield. Thèse de doctorat nouveau régime, université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2001.
17  AD Yvelines. D 1264.
18  Coutume rédigée en 1494. Cf. P. Viollet, Le Droit du xiiie siècle dans les coutumes de Touraine-Anjou et d'Orléanais. Étude historique, Paris, 1881, p. 21.
19  M. Deveze, op. cit., p. 35.
20  Ch. Desplat, La Guerre oubliée. Guerres paysannes dans les Pyrénées (xiie-xixe siècles), Biarritz, 1993, p. 86-87.
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Pour citer cet article

Référence papier

Samuel Leturcq, « Territoires agraires et limites paroissiales », Médiévales, 49 | 2005, 89-104.

Référence électronique

Samuel Leturcq, « Territoires agraires et limites paroissiales », Médiévales [En ligne], 49 | automne 2005, mis en ligne le 05 mars 2008, consulté le 25 mars 2017. URL : http://medievales.revues.org/1300 ; DOI : 10.4000/medievales.1300

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Auteur

Samuel Leturcq

Université François Rabelais, Tours, UMR 6173 Citères, équipe Archéologie et territoires, BP 60449, 33, allée Ferdinand de Lesseps, 37204 Tours cedex 03

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